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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTAN CHOCOLATIER
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DE L'ART… AU CHOCOLAT ART CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE L'ART… AU CHOCOLAT ART CHOCOLAT
CASTAN CHOCOLATIER, SARL

Numéro de dépôt :
4241939
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/01/2026
DE L\'ART… AU CHOCOLAT ART CHOCOLAT de CASTAN CHOCOLATIER

Présentation de la marque DE L'ART… AU CHOCOLAT ART CHOCOLAT

Déposée le 19 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTAN CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DE L'ART… AU CHOCOLAT ART CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTAN CHOCOLATIER domicilié(e) 188 Avenue Antoine de Saint-Exupéry - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 684 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COUTURIER, M. COUTURIER Jean-Pascal domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque DE L'ART… AU CHOCOLAT ART CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'ART… AU CHOCOLAT ART CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

CASTAN CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CASTAN CHOCOLATIER , CACAOGIFT , DESSINE-MOI UN CHOCOLAT!


CASTAN CHOCOLATIER, SARL - 188 Avenue Antoine de Saint-Exupéry - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 350684627


CABINET JURIDIQUE COUTURIER, M. COUTURIER Jean-Pascal - 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.